Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 11385 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Critères de sortie du statut de déchet pour les terres excavées de Moselle et sur l'ensemble du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17556 posée par M. Rémi Féraud

    Projet de transformation de la gare du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21711 posée par M. Laurent Somon

    Implication des collectivités locales dans la lutte contre l'artificialisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23256 posée par M. Henri Cabanel

    Éclairage public et protection de l'environnement

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26054 posée par M. Jean Louis Masson

    Implantation d'une cabane de chantier pendant une période longue sur un terrain en cours d'urbanisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27411 posée par M. Jean Louis Masson

    Implantation d'une cabane de chantier pendant une période longue sur un terrain en cours d'urbanisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible