Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

235 questions

Question n° 20856 posée par M. Daniel Reiner

Financement des réseaux de santé

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20473 posée par M. Jean-Marie Bockel

Recours subrogatoire des collectivités territoriales sur la prestation de compensation du handicap

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 20339 posée par M. Alain Fauconnier

Financement des réseaux de santé par le Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 17901 posée par M. Georges Patient

Insuffisance des offres de soins en Guyane

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1048S posée par M. Jacques Mézard

Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15069 posée par M. Ivan Renar

Pénibilité du travail réalisé par les personnels hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/09/2010
Pertinence
Question n° 1011S posée par M. René-Pierre Signé

Recrutement des médecins généralistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume

Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/08/2010
Pertinence
Question n° 14335 posée par M. Guy Fischer

Précarité du statut des psychologues contractuels

La question est caduque

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14085 posée par M. Jean-Michel Baylet

Conséquences du transfert des droits acquis de la caisse nationale du régime de retraite des agents des collectivités locales vers le régime général ou inversement

La question est caduque

24/06/2010
Pertinence