Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 32334 posée par M. Georges Mouly

Conditions de déploiement du réseau Internet

Réponse du ministère : Industrie

05/04/2001
Pertinence
Question n° 36496 posée par M. Roland Courteau

Accès à Internet à haut débit sur le territoire français

Réponse du ministère : Industrie

15/11/2001
Pertinence
Question n° 00476 posée par M. Alain Journet

Zones non desservies par les réseaux de téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

11/07/2002
Pertinence
Question n° 09586 posée par Mme Françoise Férat

Couverture numérique des collectivités locales

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/10/2003
Pertinence
Question n° 11602 posée par M. André Dulait

Réglementation relative à l'utilisation du nom des communes sur Internet

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

01/04/2004
Pertinence
Question n° 13019 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de la communauté de communes de Volmunster à la couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13265 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/07/2004
Pertinence
Question n° 14289 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL des communes rurales de Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14290 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte des localités desservies partiellement par l'ADSL, notamment en Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14626 posée par M. Nicolas About

Mauvaise qualité de l'ADSL dans les Yvelines

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/11/2004
Pertinence