Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 28214 posée par M. Philippe Machefer

Collectivités locales: problèmes posés par l'exploitation de carrières

Réponse du ministère : Industrie

23/11/1978
Pertinence
Question n° 29431 posée par M. Jean Mercier

Collectivités locales: tarification du gaz et de l'électricité

Réponse du ministère : Industrie

15/03/1979
Pertinence
Question n° 02623 posée par M. Jean Ooghe

Distribution du fuel-oil domestique

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1979
Pertinence
Question n° 32650 posée par M. Charles Beaupetit

Collectivités locales: approvisionnement en fuel

La question a été transformée.

31/01/1980
Pertinence
Question n° 32671 posée par M. Franck Sérusclat

Producteurs autonomes d'énergie: situation

Réponse du ministère : Industrie

07/02/1980
Pertinence
Question n° 32892 posée par M. Georges Berchet

Collectivités locales: rationnement du fuel domestique

Réponse du ministère : Industrie

21/02/1980
Pertinence
Question n° 02730 posée par M. Charles Beaupetit

Collectivités locales: approvisionnement en fuel

La question a été retirée

03/04/1980
Pertinence
Question n° 34062 posée par M. Michel Giraud

Approvisionnement en fuel des collectivités locales

Réponse du ministère : Industrie

07/05/1980
Pertinence
Question n° 34527 posée par M. Maurice Janetti

Utilisation des rejets thermiques: dispositions financières

Réponse du ministère : Industrie

11/06/1980
Pertinence
Question n° 35180 posée par M. Jean Sauvage

Droit de préemption: condition d'exercice par une collectivité locale

Réponse du ministère : Industrie

24/09/1980
Pertinence