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Questions avec et sans réponses

511 questions

1. Question n° 06279 posée par M. Arnaud Bazin

   Stérilisation chirurgicale des pigeons res nullius

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   13/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 06059 posée par Mme Céline Brulin

   Consigne pour les bouteilles plastiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0353S posée par Mme Nathalie Delattre

   Vétusté du réseau d'eau potable dans certaines communes et financement de ces travaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 04618 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Méthodes non létales de limitation des populations de pigeons

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   29/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 03359 posée par M. Hervé Maurey

   Retards dans la mise en place des filières à responsabilité élargie des producteurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 01867 posée par M. Daniel Laurent

   Recyclage des bioplastiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   28/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 01455 posée par M. Jean Sol

   Bouclier tarifaire pour les collectivités territoriales face à la hausse des prix de l'énergie

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   21/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 01201 posée par M. Laurent Burgoa

   Accompagnement financier pour la réhabilitation d'assainissement autonome

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 22420 posée par M. Christian Namy

   Financement des routes nationales

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   16/02/2012

   Pertinence

10. Question n° 22425 posée par Mme Mireille Schurch

    Intégration des ouvriers des parcs et ateliers de l'équipement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    16/02/2012

    Pertinence