Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0438G posée par Mme Nathalie Goulet

Mesures de lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0671G posée par M. François Commeinhes

Zone de sécurité Sud

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

27/11/2015
Pertinence
Question n° 0847G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Situation à Mayotte

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/05/2016
Pertinence
Question n° 1160G posée par M. Rachel Mazuir

Cybersécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/02/2017
Pertinence
Question n° 0493G posée par M. Bruno Gilles

Sécurité en France et à Marseille

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

12/10/2018
Pertinence
Question n° 1665G posée par M. Hugues Saury

Cybersécurité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 2005G posée par M. Henri Leroy

Beauvau de la sécurité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

23/09/2021
Pertinence
Question n° 0015G posée par Mme Catherine Dumas

Évacuation du square de Forceval à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/10/2022
Pertinence
Question n° 0301G posée par Mme Catherine Dumas

Grève des éboueurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

16/03/2023
Pertinence
Question n° 0412G posée par M. Dominique Théophile

Lutte contre les violences et le trafic d'armes à feu aux Antilles

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

18/05/2023
Pertinence