Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 22181 posée par M. Ronan Le Gleut

Menaces croissantes dues au phénomène du rançongiciel

Réponse du Première ministre

15/04/2021
Pertinence
Question n° 18564 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence des rançongiciels

Réponse du Premier ministre

05/11/2020
Pertinence
Question n° 16114 posée par M. Patrice Joly

Suppression des sur-cotisations versées par les sapeurs pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15882 posée par M. Pascal Martin

Suppression des sur-cotisations versées par les sapeurs pompiers professionnels et par les services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/05/2020
Pertinence
Question n° 0659S posée par M. Claude Nougein

Conduite des seniors

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

28/02/2019
Pertinence
Question n° 0486S posée par M. Max Brisson

Surveillance des plages

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

18/10/2018
Pertinence
Question n° 0493G posée par M. Bruno Gilles

Sécurité en France et à Marseille

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

12/10/2018
Pertinence
Question n° 23201 posée par M. Yves Détraigne

Coût de la sécurisation des écoles

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence
Question n° 0847G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Situation à Mayotte

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/05/2016
Pertinence
Question n° 19810 posée par M. Jean-François Rapin

Mise à disposition des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité sur les plages pour la saison estivale 2016

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/01/2016
Pertinence