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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin

   Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/05/2005

   Pertinence

2. Question n° 18935 posée par M. Marcel Vidal

   Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   28/07/2005

   Pertinence

3. Question n° 19781 posée par M. Jean Louis Masson

   Réserves foncières affectées aux jardins familiaux dans les villes

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   13/10/2005

   Pertinence

4. Question n° 22391 posée par M. Marcel Vidal

   Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   23/03/2006

   Pertinence

5. Question n° 04980 posée par M. Philippe Madrelle

   Aide aux communes en matière d'assainissement

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   03/07/2008

   Pertinence

6. Question n° 06083 posée par M. Jean Louis Masson

   Conditions d'organisation des battues aux sangliers

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   06/11/2008

   Pertinence

7. Question n° 06730 posée par M. Jean Besson

   Conséquences pour les collectivités locales de la restructuration de l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   18/12/2008

   Pertinence

8. Question n° 07900 posée par M. Robert Tropeano

   Fusion des directions départementales de l'agriculture et de la forêt et des directions départementales de l'équipement

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   12/03/2009

   Pertinence

9. Question n° 08228 posée par M. Jean Louis Masson

   Conditions d'organisation des battues aux sangliers

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   02/04/2009

   Pertinence

10. Question n° 11789 posée par M. Jean Louis Masson

    Durée des mandats des dirigeants des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    21/01/2010

    Pertinence