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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 02091 posée par Mme Esther Sittler
Réglementation relative aux normes d'encadrement des accueils de loisirs
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 02302 posée par M. François Marc
Maintien des accueils de loisirs en milieu rural
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 03053 posée par M. Alain Dufaut
Avenir du contrat enfance jeunesse
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence