Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 04042 posée par Mme Christiane Hummel

    Le bonus automobile pour les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04440 posée par M. Marcel Rainaud

    Éligibilité des collectivités territoriales au bonus automobile

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00215 posée par M. Gérard César

    Industrie automobile française

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0970G posée par Mme Aline Archimbaud

    Tests d'émission des véhicules diesel

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24680 posée par M. Roger Karoutchi

    Règlement de la dette d'autolib

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05016 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de l'industrie automobile française

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06597 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de l'industrie automobile française

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07511 posée par M. Jean-François Mayet

    Recouvrement des forfaits de post-stationnement par les opérateurs de mobilité

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07555 posée par M. Bruno Retailleau

    Mise en oeuvre du forfait post-stationnement

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07582 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences du forfait post-stationnement pour les opérateurs de mobilité partagée

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible