Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0031C posée par M. Claude Jeannerot

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Pertinence
Question n° 0050C posée par M. Gérard Le Cam

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 0078C posée par M. Claude Bérit-Débat

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0123C posée par M. Jean-Claude Merceron

L'avenir de la filière photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2010
Pertinence
Question n° 0231C posée par M. Pierre Jarlier

Malaise des territoires

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

19/10/2011
Pertinence
Question n° 0232C posée par M. François Marc

Malaise des territoires

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

19/10/2011
Pertinence
Question n° 0244C posée par Mme Josette Durrieu

La désindustrialisation

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/11/2011
Pertinence
Question n° 0255C posée par M. Jacques Mézard

Fiscalité des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

18/01/2012
Pertinence
Question n° 0256C posée par M. Philippe Dallier

Fiscalité des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

18/01/2012
Pertinence
Question n° 0259C posée par M. Christian Favier

Fiscalité des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

18/01/2012
Pertinence