Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

Avenir des pôles de compétitivité

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

02/03/2005
Pertinence
Question n° 17808 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture des communes de Bronvaux et de Marange-Silvange par l'ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/05/2005
Pertinence
Question n° 17911 posée par M. André Labarrère

Occupation du domaine public et versement d'une redevance à la collectivité publique

La question a été retirée pour cause de décès.

09/06/2005
Pertinence
Question n° 19325 posée par M. André Rouvière

Maintien des bureaux de poste

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

15/09/2005
Pertinence
Question n° 26006 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 26978 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 0186G posée par M. Jean-Louis Carrère

Crise financière

Réponse du Premier ministre

14/11/2008
Pertinence
Question n° 0439S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir de La Poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07528 posée par M. Roland Courteau

Réduction des heures d'ouverture des bureaux de poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

19/02/2009
Pertinence
Question n° 08767 posée par M. Marcel Rainaud

Défense des bureaux de poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2009
Pertinence