Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
105 questions
-
Question n° 07584 posée par M. Daniel Hoeffel
Mise en oeuvre de la mensualisation des aides aux EI et ETTI
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06316 posée par M. Jean Desessard
Situation des entreprises d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 06501 posée par M. Jacques Mahéas
Avenir des entreprises d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 06680 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation des entreprises d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 06809 posée par M. Charles Gautier
Modalités de conventionnement des structures par l'insertion économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 06986 posée par Mme Annie David
Avenir des entreprises d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 07113 posée par M. Francis Grignon
Insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 07135 posée par Mme Jacqueline Alquier
Modalités de conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 07449 posée par M. Éric Doligé
Conventionnement des entreprises d'insertion par le travail
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 09440 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Nouvelles modalités de conventionnement des associations intermédiaires
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence