Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

  1. Question n° 02540 posée par Mme Pascale Gruny

    Demande d'intégration de l'UNAI au CNIAE

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02065 posée par Mme Monique Lubin

    Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01881 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Intégration au comité national de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01901 posée par Mme Florence Lassarade

    Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01769 posée par M. Antoine Lefèvre

    Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02178 posée par Mme Françoise Cartron

    Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15088 posée par M. Gérard Cornu

    Aide au poste perçue par les entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14822 posée par M. Michel Bouvard

    Impact de la réfaction de la dotation globale de fonctionnement et de son articulation avec la hausse de la péréquation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10123 posée par Mme Patricia Schillinger

    Modalités de conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10388 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Spécificité des associations intermédiaires pour le conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible