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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 01176 posée par M. François Zocchetto
Fonctionnement des garderies périscolaires en milieu rural
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 01320 posée par M. Hervé Maurey
Nécessité de renforcer le rôle du maire dans les écoles communales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet
Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04675 posée par M. Michel Doublet
Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07317 posée par Mme Hélène Lipietz
Défense monopolistique des droits des enseignants par un assureur privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09001 posée par M. Raymond Couderc
Dysfonctionnement de la réforme des rythmes scolaires en maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09213 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 23189 posée par M. Thierry Foucaud
Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23336 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01644 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence