Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0255S posée par M. Nicolas About

    Statut des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16153 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Conséquence de la fermeture de classes sur le payement des ATSEM par les communes

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

    Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07619 posée par Mme Samia Ghali

    Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03643 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Accueil d'emplois-jeunes dans les écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05764 posée par M. Jean Louis Masson

    Qualification des personnes en charge du service minimum d'accueil dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel

    Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0116C posée par M. Yves Détraigne

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13773 posée par M. Rachel Mazuir

    Scolarisation des enfants de deux ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible