Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 15302 posée par M. Roland Courteau

Technologies de stockage de l'électricité

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15437 posée par M. Roland Courteau

Stockage de l'électricité

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

07/10/2010
Pertinence
Question n° 16135 posée par M. Roland Courteau

Contrat 2010-2013 passé entre l'État et l'IRSN

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

25/11/2010
Pertinence
Question n° 17091 posée par M. Roland Courteau

Exploitation du gaz de schiste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17093 posée par M. Roland Courteau

Mini-réacteur au fond de l'eau

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17153 posée par M. Roland Courteau

Véhicules électriques

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17634 posée par M. Roland Courteau

Nouvelle hausse du prix du gaz

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

17/03/2011
Pertinence
Question n° 18963 posée par M. Roland Courteau

Financement des compteurs électriques communicants

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 20154 posée par M. Roland Courteau

Demandes de l'Association des vétérans des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/09/2011
Pertinence
Question n° 20327 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence