Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec et sans réponses

129 questions

Question n° 02413 posée par M. Henri Revol

Epidémie de chlamydia trachomatis

Réponse du ministère : Santé

12/08/1993
Pertinence
Question n° 02389 posée par M. Serge Mathieu

Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Réponse du ministère : Emploi

21/08/1997
Pertinence
Question n° 05597 posée par M. Emmanuel Hamel

Intéressement financier pour les médecins aidant le plus efficacement leurs patients à arrêter de fumer

Réponse du ministère : Santé

22/01/1998
Pertinence
Question n° 06824 posée par M. Alfred Foy

Dépistage systématique du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

12/03/1998
Pertinence
Question n° 07378 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage automatique du cancer du côlon

Réponse du ministère : Santé

02/04/1998
Pertinence
Question n° 07810 posée par M. Emmanuel Hamel

Missions de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Réponse du ministère : Santé

23/04/1998
Pertinence
Question n° 08767 posée par M. Georges Gruillot

Activité de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Réponse du ministère : Santé

04/06/1998
Pertinence
Question n° 11947 posée par M. Emmanuel Hamel

Remboursement par la sécurité sociale et accès sans ordonnance aux timbres permettant aux consommateurs de tabac de s'arrêter de fumer

Réponse du ministère : Santé

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12066 posée par M. Guy Fischer

Rôle des sages-femmes dans la périnatalité

Réponse du ministère : Santé

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12076 posée par M. Serge Lagauche

Rapport du Haut Comité de la santé publique : " La santé des Français 1994-1998 "

Réponse du ministère : Emploi

12/11/1998
Pertinence