Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 18139 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Maladie de Parkinson

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18602 posée par M. Guy Fischer

Diffusion de l'information médicale scientifique par les visiteurs des firmes de l'industrie pharmaceutique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/07/2005
Pertinence
Question n° 0866S posée par Mme Gisèle Printz

Suivi des personnes suicidantes

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

17/11/2005
Pertinence
Question n° 22173 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Proposition de la Commission nationale des stupéfiants (CNS) de classer le Subutex comme produit stupéfiant

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/03/2006
Pertinence
Question n° 26213 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Création d'unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) pour les personnes détenues

Réponse du Ministère de la justice

08/02/2007
Pertinence
Question n° 0594S posée par Mme Anne-Marie Payet

Tabagisme et grossesse

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

02/07/2009
Pertinence
Question n° 10160 posée par Mme Patricia Schillinger

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 11519 posée par M. Jean-Claude Etienne

Nécessité de réduire le tabagisme des femmes enceintes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/12/2009
Pertinence
Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 1368S posée par M. Philippe Madrelle

Réforme du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/06/2011
Pertinence