Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
-
Question n° 05700 posée par M. Jean Louis Masson
Politique spatiale européenne
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 00740 posée par Mme Catherine Procaccia
Conséquences pour le marché d'intérêt national de Rungis de la création d'une structure similaire dans le triangle de Gonesse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 04490 posée par M. Pierre Charon
Avenir de la société France Brevets
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 01158 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Feuille de route du nouveau Gouvernement
Réponse du Première ministre
Pertinence
-
Question n° 01313 posée par Mme Catherine Dumas
Risques intrinsèques à la délocalisation de la gestion de la paie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 00198 posée par M. Serge Babary
Évolution du référentiel de critères permettant le classement des stations classées de tourisme
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 01029 posée par M. Guillaume Chevrollier
Cyberattaques contre les petites communes
Réponse du Première ministre
Pertinence
-
Question n° 05998 posée par Mme Catherine Dumas
Devenir du comité interministériel du tourisme
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 07151 posée par M. Jean-Pierre Decool
Défense contre les cyberattaques des communes
Réponse du Première ministre
Pertinence
-
Question n° 05143 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Attaques par rançongiciel à l'encontre des collectivités territoriales
Réponse du Première ministre
Pertinence