Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

292 questions

  1. Question n° 03095 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Recommandations de l'Institut de veille sanitaire sur les risques d'infection par le VIH chez les homosexuels masculins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09632 posée par M. Louis Nègre

    Lutte contre la grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06939 posée par M. Christian Cambon

    Bronzage artificiel et risque de cancer

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24423 posée par Mme Patricia Schillinger

    Remise en cause des services de santé au travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25083 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Perspectives de la réforme du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15200 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Gestion par l'État de l'épidémie de grippe

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02863 posée par Mme Françoise Férat

    Vaccins et sels d'aluminium : la recherche en danger ?

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18083 posée par M. Hubert Falco

    Moyens de lutter contre les infections liées à la pose d'un cathéter

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13701 posée par M. Michel Sergent

    Prévention des accidents de la vie courante chez les personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03121 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation de la recherche française sur la toxicité des sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible