Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 24423 posée par Mme Patricia Schillinger

    Remise en cause des services de santé au travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12959 posée par Mme Patricia Schillinger

    Obésité chez les enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09313 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cancer de la peau et cabines de bronzage

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pollution de l'eau

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13477 posée par Mme Patricia Schillinger

    Rapport relatif aux perturbateurs endocriniens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02006 posée par Mme Patricia Schillinger

    Risques de contamination par le virus du SIDA dans les prisons

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24420 posée par Mme Patricia Schillinger

    Poursuite de la création de places en ACT

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03391 posée par Mme Patricia Schillinger

    Sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05750 posée par Mme Patricia Schillinger

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible