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Questions avec et sans réponses

76 questions

1. Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement

   Réponse du ministère : Environnement

   25/12/1986

   Pertinence

2. Question n° 18756 posée par M. Edouard Le Jeune

   Autorisation d'utilisation du dinoterbe

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/11/1996

   Pertinence

3. Question n° 28418 posée par M. Jean-Paul Hugot

   Effets des produits phytosanitaires sur les abeilles

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/10/2000

   Pertinence

4. Question n° 29102 posée par M. André Bohl

   Conséquences sur les abeilles de l'emploi de produits à base d'imidaclopride

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/11/2000

   Pertinence

5. Question n° 29110 posée par M. Michel Mercier

   Effets des produits phytosanitaires sur les abeilles

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/11/2000

   Pertinence

6. Question n° 1236S posée par M. Jacques Oudin

   Crise de la filière apicole due à l'emploi d'insecticides systémiques

   Réponse du ministère : Agriculture

   21/12/2001

   Pertinence

7. Question n° 0042S posée par M. Jacques Oudin

   Retrait des insecticides Gaucho et Régent

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

   04/10/2002

   Pertinence

8. Question n° 03126 posée par M. Didier Boulaud

   Préservation des espèces et des habitats

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/10/2002

   Pertinence

9. Question n° 06082 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Incidence de l'utilisation du Gaucho sur les colonies d'abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   06/03/2003

   Pertinence

10. Question n° 06280 posée par M. Marcel Vidal

    Agriculture et utilisation de produits toxiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    13/03/2003

    Pertinence