Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 0011G posée par M. Gérard Roujas

    Manipulations génétiques

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0011G posée par M. Martial Taugourdeau

    Interdiction de la culture du maïs transgénique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0008G posée par M. Pierre Hérisson

    Soutien au secteur textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0184G posée par M. Yvon Collin

    Etat des connaissances sur les organismes génétiquement modifiés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0250G posée par M. Bernard Joly

    Pilule du lendemain

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0253G posée par M. Charles Descours

    Pilule du lendemain

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0335G posée par Mme Gisèle Gautier

    Fin du moratoire sur les OGM

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0738G posée par M. Rémy Pointereau

    Sanctions à l'encontre des faucheurs d'OGM

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0588G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Santé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0771G posée par M. Gilbert Barbier

    Scandales sanitaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible