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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
31 questions
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Question n° 0011G posée par M. Gérard Roujas
Manipulations génétiques
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0011G posée par M. Martial Taugourdeau
Interdiction de la culture du maïs transgénique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0008G posée par M. Pierre Hérisson
Soutien au secteur textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0184G posée par M. Yvon Collin
Etat des connaissances sur les organismes génétiquement modifiés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0250G posée par M. Bernard Joly
Pilule du lendemain
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0253G posée par M. Charles Descours
Pilule du lendemain
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0335G posée par Mme Gisèle Gautier
Fin du moratoire sur les OGM
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0738G posée par M. Rémy Pointereau
Sanctions à l'encontre des faucheurs d'OGM
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 0588G posée par Mme Marie-Christine Blandin
Santé
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 0771G posée par M. Gilbert Barbier
Scandales sanitaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence