Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1570 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1570 questions

  1. Question n° 17664 posée par M. Didier Guillaume

    Autorisation de mise sur le marché pour 2011 de la préparation Cruiser 350

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21038 posée par M. Marc Daunis

    Annulation par le Conseil d'État de l'autorisation de mise sur le marché du Cruiser 350

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25501 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché de la créosote

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21039 posée par Mme Samia Ghali

    Annulation par le Conseil d'État de l'autorisation de mise sur le marché du Cruiser 350

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09624 posée par M. Alain Fauconnier

    Abrogation des autorisations de mise sur le marché de certains herbicides

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01998 posée par M. Henri de Raincourt

    Autorisation de mise sur le marché d'une pilule abortive

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10469 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Autorisation exceptionnelle d'utilisation d'un médicament hors autorisation de mise sur le marché

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07081 posée par M. Joël Labbé

    Contrôle juridictionnel des autorisations de mise sur le marché des produits phytophamaceutiques

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13471 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Autorisation de mise sur le marché du Vistabel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00012 posée par M. Emmanuel Hamel

    Manque de suivi des médicaments après l'autorisation de mise sur le marché

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible