Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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252 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

252 questions

  1. Question n° 09624 posée par M. Alain Fauconnier

    Abrogation des autorisations de mise sur le marché de certains herbicides

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16034 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accélération de la mise à disposition des malades du progrès thérapeutique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07172 posée par M. Claude Huriet

    Homologation des produits innovants utilisés en chirurgie esthétique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24447 posée par M. Roland Courteau

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15917 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mélatonine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19862 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Procédure de mise sur le marché des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00350 posée par M. Claude Huriet

    Réglementation de la mise sur le marché d'un tranquillisant (Halcion)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11384 posée par Mme Paulette Fost

    Remboursement des soins médicaux et des médicaments

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19441 posée par M. René-Paul Savary

    Mise sur le marché de dispositifs médicaux connectés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible