Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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252 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

252 questions

Question n° 26077 posée par M. Hervé Maurey

Zones de non traitement

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence
Question n° 24660 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23248 posée par Mme Céline Brulin

Ouverture de registres de morbidité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/06/2021
Pertinence
Question n° 20367 posée par M. Jean Hingray

Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19960 posée par Mme Catherine Deroche

Filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales et perturbateurs endocriniens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19879 posée par M. Jean-François Rapin

Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 19902 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 19441 posée par M. René-Paul Savary

Mise sur le marché de dispositifs médicaux connectés

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19009 posée par M. Damien Regnard

Stocks de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/11/2020
Pertinence
Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence