Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

283 questions

  1. Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

    Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19290 posée par M. Serge Andreoni

    Délais de réentrée dans l'agriculture et l'arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19062 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vente de la nicotine insecticide

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19070 posée par Mme Christiane Demontès

    Information sur les dangers de la nicotine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18829 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Toxicité des produits tabagiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16656 posée par M. Philippe Dallier

    Quel avenir pour les drépanocytaires ?

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16458 posée par M. Claude Domeizel

    Autorisation de la commercialisation du Red Bull

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16213 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des plantes médicinales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16106 posée par M. Serge Lagauche

    Lutte contre la drépanocytose

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1083S posée par M. Marc Laménie

    Rachat de trois sociétés autrichiennes par le laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible