Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/10/2011
Pertinence
Question n° 16458 posée par M. Claude Domeizel

Autorisation de la commercialisation du Red Bull

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

16/12/2010
Pertinence
Question n° 13937 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Encadrement réglementaire des compléments alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/06/2010
Pertinence
Question n° 13646 posée par M. Marcel Rainaud

Arrêtés d'application du décret du 20 mars 2006

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

03/06/2010
Pertinence
Question n° 12590 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable aux cigarettes électroniques

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 11801 posée par Mme Patricia Schillinger

Utilisation du botox

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 10603 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration de l'homéopathie dans la politique nationale de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 09632 posée par M. Louis Nègre

Lutte contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09290 posée par M. François Autain

Pertinence de la gestion des menaces pandémiques

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 08136 posée par Mme Patricia Schillinger

Régimes amaigrissants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/03/2009
Pertinence