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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
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Question n° 02191 posée par M. Michel Doublet
Plan Ecophyto 2018 et adaptation aux réalités du terrain
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09583 posée par Mme Sophie Primas
Application de l'ordonnance n° 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16048 posée par M. Alain Dufaut
Abattage des platanes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1582S posée par M. Michel Raison
Politique nationale en faveur de la préservation des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence