Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 06925 posée par M. Alain Marc

    Modes d'évaluation de la qualité des médicaments fabriqués hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16891 posée par M. Michel Bouvard

    Importation et commercialisation des organismes génétiquement modifiés et faune et flore locale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12234 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Utilisation de l'huile de neem dans l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12062 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation d'huile de neem dans l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09800 posée par M. Roland Ries

    Autorisation d'un deuxième maïs issu d'organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01372 posée par M. André Dulait

    Demande d'autorisation de la diphénylamine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01378 posée par M. Michel Bécot

    Demande de dérogation d'usage de la diphénylamine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22332 posée par M. Didier Guillaume

    Clause de sauvegarde pour interdire la culture du maïs Monsanto 810

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22016 posée par Mme Christiane Demontès

    Classement des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22096 posée par M. Michel Boutant

    Conséquences sur la qualité des miels de l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 6 septembre 2011

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible