Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 0454S posée par M. Philippe Leroy

Médicament dit générique

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

25/04/2013
Pertinence
Question n° 23478 posée par M. Stéphane Demilly

Prise en charge et traitement du cancer du sein triple négatif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/06/2021
Pertinence
Question n° 06233 posée par M. Antoine Lefèvre

Difficultés rencontrées par les praticiens généralistes dans l'application des réglementations administratives sur les droits à remboursement

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/11/2008
Pertinence
Question n° 22224 posée par Mme Corinne Imbert

Remboursement des traitements préventifs des migraines

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence
Question n° 08783 posée par M. Alain Fouché

Prise en charge du traitement de la bronchiolite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0718S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Traitement de la dégénérescence maculaire

La question a été retirée

27/02/2014
Pertinence
Question n° 22704 posée par Mme Yolande Boyer

Déconditionnement et reconditionnement des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/04/2006
Pertinence
Question n° 13369 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Programme ICCARRE

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/10/2014
Pertinence
Question n° 27892 posée par Mme Patricia Schillinger

Myélome multiple et accès au traitement innovant ABECMA

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 21731 posée par M. René-Paul Savary

Médicaments dérivés du plasma sanguin

La question est caduque

25/03/2021
Pertinence