Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 13369 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Programme ICCARRE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03400 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10320 posée par M. Roland Courteau

    Étude des médicaments recensés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05483 posée par M. André Dulait

    Autoriser une étude relative à la pharmacovigilance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03347 posée par M. Bernard Frimat

    Devenir du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07642 posée par M. André Dulait

    Autoriser une étude relative à la pharmacovigilance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03343 posée par M. Bernard Piras

    Fin du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19998 posée par M. Jacques Siffre

    Développement de l'automédication responsable

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11309 posée par M. Dany Wattebled

    Stock de vaccins dans le département du Nord

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13689 posée par M. Claude Raynal

    Augmentation des prescriptions de produits psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible