Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

  1. Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier

    Conditions de commercialisation des médicaments génériques

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25077 posée par M. Sebastien Pla

    Demande d'accélération de l'autorisation de mise sur le marché des traitements contre le cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05659 posée par Mme Vivette Lopez

    Traitements innovants du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05912 posée par M. Daniel Laurent

    Malades atteints du myélome multiple et accès aux traitements innovants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché

    Homologation du Spinosad

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09130 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Évolution du statut des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19441 posée par M. René-Paul Savary

    Mise sur le marché de dispositifs médicaux connectés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06277 posée par M. Jean-François Husson

    Mise à disposition de traitements innovants pour guérir le myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06095 posée par Mme Marie Mercier

    Situation des malades du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23163 posée par M. Bruno Belin

    Prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple-négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible