Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 09290 posée par M. François Autain

Pertinence de la gestion des menaces pandémiques

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 09632 posée par M. Louis Nègre

Lutte contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 15267 posée par M. Pascal Allizard

Sédation administrée aux patients atteints du Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence
Question n° 16028 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des orthoptistes

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16050 posée par Mme Laure Darcos

Autorisation du télésoin pour les orthoptistes

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16932 posée par M. François Bonhomme

Trésorerie des entreprises de travaux publics

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/06/2020
Pertinence
Question n° 17021 posée par M. Gérard Longuet

Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/07/2020
Pertinence
Question n° 18920 posée par M. Bruno Belin

Augmentation de la pénurie des médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18971 posée par M. Pascal Allizard

Mise en oeuvre des futurs vaccins contre le Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/11/2020
Pertinence
Question n° 19122 posée par M. Roger Karoutchi

Organisation de la campagne de vaccination contre la Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/11/2020
Pertinence