Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 09624 posée par M. Alain Fauconnier

Abrogation des autorisations de mise sur le marché de certains herbicides

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

16/07/2009
Pertinence
Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/07/2005
Pertinence
Question n° 24447 posée par M. Roland Courteau

Produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24511 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation applicable au purin d'orties

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/09/2006
Pertinence
Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 26077 posée par M. Hervé Maurey

Zones de non traitement

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence
Question n° 11596 posée par M. Alain Fauconnier

Dangerosité de certains herbicides

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11148 posée par M. Daniel Percheron

Nocivité de certains herbicides

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

03/12/2009
Pertinence
Question n° 19891 posée par M. Thierry Repentin

Refus d'utilisation du Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

25/08/2011
Pertinence
Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini

Autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence