Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 25201 posée par Mme Danielle Michel

Usage de la créosote de type C en Europe

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25501 posée par M. Jean-Claude Leroy

Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché de la créosote

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 00035 posée par M. Yannick Botrel

Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00269 posée par Mme Danielle Michel

Usage de la créosote de type C en Europe

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01794 posée par M. Philippe Madrelle

Frelons asiatiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01797 posée par M. Philippe Madrelle

Défense des apiculteurs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/11/2017
Pertinence
Question n° 0330S posée par M. Stéphane Piednoir

Demandes d'autorisation de mise sur le marché des produits biocides

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04893 posée par Mme Nassimah Dindar

Lutte contre les rats à La Réunion

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Pertinence
Question n° 05340 posée par M. Michel Amiel

Produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05377 posée par Mme Viviane Malet

Projet de modification de l'arrêté du 1er juillet 2011 et situation spécifique de La Réunion

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Pertinence