Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles

Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01966 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin des populations d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02693 posée par M. Roland Courteau

Alternatives à l'usage des insecticides néonicotinoïdes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/12/2017
Pertinence
Question n° 03124 posée par M. François Bonhomme

Interdiction du glyphosate et distorsion de concurrence

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/02/2018
Pertinence
Question n° 04035 posée par Mme Brigitte Lherbier

Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/03/2018
Pertinence
Question n° 05340 posée par M. Michel Amiel

Produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05614 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'un plan de sauvetage de la filière apicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/06/2018
Pertinence
Question n° 06904 posée par Mme Brigitte Lherbier

Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/09/2018
Pertinence
Question n° 07192 posée par M. François Bonhomme

Interdiction du glyphosate et distorsion de concurrence

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/10/2018
Pertinence
Question n° 08012 posée par Mme Frédérique Espagnac

Traitements vétérinaires, produits biocides et insectes pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/12/2018
Pertinence