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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 11719 posée par M. Sebastien Pla

   Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en danger

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   16/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 10436 posée par M. Sebastien Pla

   Renforcer la lutte contre le trafic d'animaux sauvages

   En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   29/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 07812 posée par M. Sebastien Pla

   Effondrement de l'offre de soins et fermeture de services d'urgence pour l'été 2023, symptômes inquiétants d'un système de santé au bord de la rupture

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 03470 posée par M. Sebastien Pla

   Officines pharmaceutiques et communes touristiques de moins de 2 500 habitants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   27/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 02396 posée par M. Sebastien Pla

   Pour une politique volontariste de l'État dans la lutte contre les suicides d'agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   11/08/2022

   Pertinence

6. Question n° 01792 posée par M. Sebastien Pla

   Plus de moyens pour lutter contre la prolifération des punaises de lit et aider les ménages modestes infestés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   28/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 01793 posée par M. Sebastien Pla

   Nécessité d'un plan de recherche massif pour prévenir les zoonoses

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   28/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 26288 posée par M. Sebastien Pla

   En finir avec la désorganisation de l'école de la République

   La question est caduque

   20/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 24838 posée par M. Sebastien Pla

   Besoin urgent d'un débat public sur la protection des données de santé

   Réponse du Première ministre

   14/10/2021

   Pertinence

10. Question n° 24839 posée par M. Sebastien Pla

    Pas de campagnes vivantes sans vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    14/10/2021

    Pertinence