Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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440 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

440 questions

  1. Question n° 0267S posée par Mme Odette Herviaux

    Création d'une école des hautes études en santé publique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07466 posée par M. Alain Gérard

    Inscription de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale au livre IV du code de la santé publique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08656 posée par M. Daniel Millaud

    Polynésie française: avancement du personnel du service de santé

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  4. Question n° 39955 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Rôle des diététiciens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26338 posée par Mme Véronique Guillotin

    Problématiques de réglementation de la profession de chiropracteur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25600 posée par M. Edouard Le Jeune

    Professions de santé: développement de la formation continue

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11353 posée par M. Germain Authié

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22336 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Interprétation de l'article L. 6223-5 du code de la santé publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21604 posée par M. Philippe Darniche

    Délai de publication du décret d'application de l'article 130 de la loi n°2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13669 posée par Mme Françoise Férat

    Maîtrise des risques liés au développement de la cryothérapie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible