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440 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
440 questions
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Question n° 08656 posée par M. Daniel Millaud
Polynésie française: avancement du personnel du service de santé
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 18663 posée par M. Germain Authié
Diététiciens et diététiciennes: situation au regard de la TVA
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19840 posée par M. Paul Malassagne
Elaboration du projet concernant les professions de santé
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 25600 posée par M. Edouard Le Jeune
Professions de santé: développement de la formation continue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25984 posée par M. Michel Durafour
Reconnaissance du titre de diététicienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00167 posée par M. Edouard Le Jeune
Mesures en faveur de l'implantation des professionnels de santé libéraux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00744 posée par M. José Balarello
Profession de diététicien
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 01712 posée par M. Pierre Vallon
Exercice de la profession d'esthéticienne-cosméticienne
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 02406 posée par M. Jacques-Richard Delong
Réglementation de la publicité pharmaceutique et information médicale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05637 posée par M. Germain Authié
TVA: situation de certains infirmiers
Réponse du ministère : Budget
Pertinence