Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

558 questions

Question n° 16653 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Postes d'internes de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 25686 posée par M. Yves Détraigne

Statut des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25659 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Difficultés rencontrées par les médecins inspecteurs de santé publique dans l'exercice de leur profession

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Pertinence
Question n° 37249 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

La question est caduque

13/12/2001
Pertinence
Question n° 26070 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/01/2007
Pertinence
Question n° 25696 posée par Mme Françoise Férat

Fusion du statut des médecins inspecteurs de santé publique avec celui des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 04946 posée par M. Claude Huriet

Situation des internes de santé publique

Réponse du ministère : Solidarité

01/06/1989
Pertinence
Question n° 16703 posée par M. Daniel Dubois

Postes d'internes dans la santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/03/2005
Pertinence
Question n° 24879 posée par M. Jean-Pierre Vial

Situation des médecins inspecteurs de la santé publique

La question est caduque

04/05/2000
Pertinence
Question n° 36884 posée par M. Louis Grillot

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence