Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 16653 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Postes d'internes de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 07561 posée par M. Claude Huriet

Reconnaissance du certificat d'études spécialisées en santé publique

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/12/1989
Pertinence
Question n° 02181 posée par M. Pierre Lacour

Epidémiologie: filières

Réponse du ministère : Santé

10/10/1981
Pertinence
Question n° 0033A posée par M. André Bohl

Orientations de la politique dans le domaine de la santé

La question a été retirée

13/04/1983
Pertinence
Question n° 08332 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Certificat d'études spéciales de santé publique: résultats de l'examen

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1982
Pertinence
Question n° 00323 posée par M. Joël Guerriau

Précarité des stagiaires handicapés dans le milieu hospitalier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 06417 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Reconnaissance de la spécialité de gynécologie

La question est caduque

27/11/2008
Pertinence
Question n° 25000 posée par M. Serge Mathieu

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du ministère : Santé

11/05/2000
Pertinence
Question n° 07536 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Organisation du troisième cycle des études médicales

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

15/05/2003
Pertinence
Question n° 06740 posée par M. Claude Huriet

Liste des médecins participant à des enseignements postuniversitaires

Réponse du ministère : Santé

16/06/1994
Pertinence