Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0267S posée par Mme Odette Herviaux

Création d'une école des hautes études en santé publique

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

16/05/2003
Pertinence
Question n° 04242 posée par M. Serge Mathieu

Fonctionnement de l'Ecole nationale de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

28/11/2002
Pertinence
Question n° 32094 posée par M. Louis Jung

Création de conservatoires régionaux des arts et métiers

Réponse du ministère : Santé

29/11/1979
Pertinence
Question n° 05225 posée par M. Hervé Marseille

Antenne française de « l'université Fernando Pessoa » : un risque pour la santé publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 25025 posée par M. Michel Amiel

Numerus clausus pour les étudiants en médecine

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco

Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 03034 posée par M. Louis Virapoulle

Etudes médicales: développement de la pharmacologie

Réponse du ministère : Santé et famille

16/10/1986
Pertinence
Question n° 07122 posée par M. Roger Lagorsse

Nombre de postes d'internes en gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

17/04/2003
Pertinence
Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/05/2012
Pertinence
Question n° 15265 posée par M. Jacky Le Menn

Intégration universitaire de la formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/09/2010
Pertinence