Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

308 questions

Question n° 0005G posée par M. Lucien Neuwirth

Traitement de la douleur

Réponse du ministère : Santé

14/10/1994
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean Roger

Greffes de moelle osseuse sur les leucémiques

Réponse du ministère : Santé

01/07/1988
Pertinence
Question n° 0368G posée par M. François Lesein

Mise sur le marché du G. CSF

Réponse du ministère : Famille

15/11/1991
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Charles Metzinger

Forfait hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

20/10/1995
Pertinence
Question n° 0336G posée par M. Félix Ciccolini

Projets de développement de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Nouvelle-Calédonie

11/10/1985
Pertinence
Question n° 0942G posée par M. Gérard César

Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/07/2016
Pertinence
Question n° 0202G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Problème du Sida

Réponse du ministère : Santé et famille

06/11/1987
Pertinence
Question n° 1583G posée par Mme Michelle Meunier

Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. François Trucy

Instauration du carnet de santé

Réponse du ministère : Santé

25/10/1996
Pertinence
Question n° 1224G posée par Mme Laurence Cohen

Quels moyens d'urgence pour l'hôpital public et la politique de santé publique ?

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/03/2020
Pertinence