Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 24338 posée par M. Alain Joyandet

Inadéquation entre le Nutri-score et les fromages d'appellation d'origine protégée ou d'indication géographique protégée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/09/2021
Pertinence
Question n° 22208 posée par M. Sebastien Pla

Mise en application du principe de précaution aux variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides par mutagénèse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 22209 posée par M. Sebastien Pla

Évaluation des risques liés aux variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 22215 posée par M. Christian Bilhac

Pélardons, étiquetage et logo nutri-score

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21904 posée par M. Jean-Jacques Michau

Application du nutriscore sur les fromages

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/04/2021
Pertinence
Question n° 19943 posée par M. Yves Détraigne

Part des protéines végétales dans l'alimentation des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18791 posée par M. Arnaud Bazin

Référentiels des diplômes de diététique DUT et BTS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

12/11/2020
Pertinence
Question n° 10801 posée par M. Yves Détraigne

Développement du Nutri-Score

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/06/2019
Pertinence
Question n° 02844 posée par M. Jean-Noël Guérini

Infections alimentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 06937 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre la sous-nutrition infantile

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/06/2013
Pertinence