Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 14773 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Etablissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14984 posée par Mme Gisèle Printz

    Etablissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14997 posée par Mme Michèle André

    Situation des établissements sanitaires et médico-sociaux privés

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15300 posée par M. Pierre Hérisson

    Etablissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif : impact des 35 heures

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15441 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15678 posée par Mme Bernadette Dupont

    Conséquences du passage aux 35 heures dans les établissements privés de soins

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17192 posée par M. Bernard Fournier

    Praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17197 posée par M. André Lardeux

    Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17331 posée par M. Bernard Piras

    Discrimination subie par les praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17404 posée par M. Louis Souvet

    Praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible