Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

202 questions

Question n° 0267S posée par Mme Odette Herviaux

Création d'une école des hautes études en santé publique

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

16/05/2003
Pertinence
Question n° 07466 posée par M. Alain Gérard

Inscription de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale au livre IV du code de la santé publique

Réponse du ministère : Santé

04/08/1994
Pertinence
Question n° 08656 posée par M. Daniel Millaud

Polynésie française: avancement du personnel du service de santé

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

04/11/1982
Pertinence
Question n° 39955 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Rôle des diététiciens

La question est caduque

06/06/2002
Pertinence
Question n° 25600 posée par M. Edouard Le Jeune

Professions de santé: développement de la formation continue

La question est caduque

12/09/1985
Pertinence
Question n° 10285 posée par M. Serge Mathieu

Bilan des travaux de l'Observatoire national de la démographie et des professions de santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/12/2003
Pertinence
Question n° 09708 posée par M. Bernard Fournier

Profession d'optométriste

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

06/11/2003
Pertinence
Question n° 07980 posée par M. Gérard Gaud

Situation du personnel d'électroradiologie

Réponse du ministère : Santé

06/10/1994
Pertinence
Question n° 07740 posée par M. Jacques Machet

Réglementation de la profession de manipulateur d'électroradiologie

Réponse du ministère : Santé

08/09/1994
Pertinence
Question n° 01257 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Rôle des diététiciens

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

25/07/2002
Pertinence