Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 19986 posée par Mme Christiane Demontès

Maladie de la myofasciite à macrophage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/09/2011
Pertinence
Question n° 16411 posée par Mme Christiane Demontès

Maladies rares

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/12/2010
Pertinence
Question n° 14773 posée par Mme Christiane Demontès

Élimination des déchets d'activités à risques infectieux et assimilés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 12552 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences sanitaires des conflits dans les Balkans et dans le Golfe

La question est caduque

18/03/2010
Pertinence
Question n° 08265 posée par Mme Christiane Demontès

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/04/2009
Pertinence
Question n° 07173 posée par Mme Christiane Demontès

Création des agences régionales de santé

La question est caduque

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07176 posée par Mme Christiane Demontès

Endométriose

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 05050 posée par Mme Christiane Demontès

Incidences sur la santé de l'usage du téléphone portable

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 04225 posée par Mme Christiane Demontès

Situation financière des établissements publics de santé

La question est caduque

01/05/2008
Pertinence
Question n° 03952 posée par Mme Christiane Demontès

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/04/2008
Pertinence