Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

Question n° 1239S posée par Mme Catherine Génisson

Révision du plan variole

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

27/08/2015
Pertinence
Question n° 04122 posée par M. Franck Sérusclat

Réservistes: réforme du dossier médical

Réponse du ministère : Défense

27/01/1982
Pertinence
Question n° 32295 posée par M. Louis Longequeue

Service de santé des armées: prévention, développement de la politique de prévention

Réponse du ministère : Défense

19/12/1979
Pertinence
Question n° 1625S posée par Mme Catherine Procaccia

Avenir de l'hôpital Bégin après rénovation

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

21/06/2012
Pertinence
Question n° 29094 posée par M. Robert del Picchia

Examen médical au cours des journées d'appel de préparation à la défense (JAPD)

Réponse du ministère : Défense

16/11/2000
Pertinence
Question n° 39979 posée par M. Jean-Michel Baylet

Conséquences sanitaires des essais nucléaires effectués entre 1960 et 1996

La question est caduque

06/06/2002
Pertinence
Question n° 13511 posée par M. Pierre Laurent

Fermeture de l'hôpital du Val-de-Grâce

Réponse du Ministère de la défense

30/10/2014
Pertinence
Question n° 08177 posée par M. André Trillard

Application du décret n° 2012-761 du 9 mai 2012 au corps des infirmiers et infirmières de la défense

Réponse du Ministère de la défense

19/09/2013
Pertinence
Question n° 05448 posée par M. André Vantomme

Dispositif de gestion médicale et sanitaire des victimes irradiées et/ou contaminées dans un contexte de terrorisme radiologique

La question est caduque

04/09/2008
Pertinence
Question n° 26988 posée par M. Yvon Collin

Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française

La question est caduque

03/05/2007
Pertinence